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MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site www.lescargotenpot.fr est édité par L'escargot'enpot 

Clélia SAUBION, entrepreneur individuel,

SIRET 92509995400016 ,

domiciliée au 6 lieu-dit JACOUTET 32170 ESTAMPES

 

2. Contact

Email : lescargotenpot@gmail.com – Téléphone : 06.87.59.71.83

3. Hébergement

Le site est hébergé par Wix.com Ltd, 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël.

4. Réalisation du site

Site réalisé par Séverine Vidal – La Petite Vidal Web Designer 

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, créations, graphismes) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de L'escargot'enpot. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

6. Données personnelles

Conformément au RGPD, les données collectées via le formulaire de contact ou lors de commandes ne sont utilisées que pour la gestion des demandes et ne sont jamais transmises à des tiers sans accord. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en écrivant à lescargotenpot@gmail.com.

7. Responsabilité

L'escargot'enpot ne pourra être tenue responsable en cas de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou des services proposés.

 

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

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